Recueil chronologique des ordonnances, édits et arrêts de réglemens cités dans les nouveaux commentaires (de Jousse) sur les ordonnances des mois d'avril 1667, août 1669, août 1670, et mars...
Auteur(s) : Jousse, Daniel (1704-1781)
Titre(s) : Recueil chronologique des ordonnances, édits et arrêts de réglemens cités dans les nouveaux commentaires (de Jousse) sur les ordonnances des mois d'avril 1667, août 1669, août 1670, et mars 1673.
Editeur(s) : A Paris : chez Debure l'aîné, 1757.
Autres : 3 vol.
. in-12
Contient : I. Depuis 1453 jusqu'en 1686 inclusivement. - II. Depuis 1687 jusqu'en 1714 inclusivement. - III. Depuis 1715 jusqu'en 1756 inclusivement.
Autres titres : [Acte royal (Recueil). 1453-1756]
Lien : https://books.google.fr/books?id=adBeAAAAcAAJ&dq=intitle%3ARecueil%20intitle%3Achronologique%20intitle%3Ades%20intitle%3Aordonnances&hl=fr&pg=PR1#v=onepage&q&f=false ;https://books.google.fr/books?id=iNBeAAAAcAAJ&dq=editions%3AABH0oL9552sC&hl=fr&pg=PR1#v=onepage&q&f=false ;https://books.google.fr/books?id=sNBeAAAAcAAJ&dq=editions%3AABH0oL9552sC&hl=fr&pg=PR1#v=onepage&q&f=false