L'esprit des ordonnances de Louis XIV (1667, 1669, 1670, 1673, 1695), par M. Sallé

Auteur(s) Sallé, Jacques-Antoine
Titre(s) L'esprit des ordonnances de Louis XIV (1667, 1669, 1670, 1673, 1695), par M. Sallé.
Editeur(s) Paris : la veuve Rouy : Knapen, 1755. ; Paris : Samson, 1758.
Autres 2 vol. (678, 656 p.)

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Contient I. Contenant l'ordonnance de 1667, celle de 1669 et l'édit de 1669 servant de règlement pour les épices et vacations. - 1755. - II. Contenant l'ordonnance criminelle de 1670, l'ordonnance du commerce de 1673 et l'édit de 1695 sur la jurisdiction ecclésiastique. - 1758.
Autres titres [Acte royal. 1667. 04-00. Saint-Germain-en-Laye] ;[Acte royal. 1669. 08-00. Saint-Germain-en-Laye] ;[Acte royal. 1670. 08-00. Saint-Germain-en-Laye] ;[Acte royal. 1673. 03-00. Versailles] ;[Acte royal. 1695. 04-00. Versailles]
Lien https://books.google.fr/books?id=9EQdyifFs88C&dq=intitle%3AL'esprit%20intitle%3Ades%20intitle%3Aordonnances%20intitle%3Ade%20intitle%3ALouis%20intitle%3AXIV&hl=fr&pg=PP7#v=onepage&q&f=false