[Recueil. Pièces administratives relatives à la commune de Saint-Brieuc]

Auteur(s) Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
Titre(s) [Recueil. Pièces administratives relatives à la commune de Saint-Brieuc].
Editeur(s) [Saint-Brieuc] ; Paris : éditeurs multples, 1833-1865.
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. 21 cm


Notes Suite factice de fascicules relatifs à l'organisation municipale. - Notes manuscrites. - Index manuscrit en début de volume.
Lien(s) Volume suivant : Réglement et tarif pour l'octroi de la commune de Saint-Brieuc. - Recueil administratif des Côtes-du-Nord. Chemins vicinaux. réglement du préfet des Côtes-du-Nord sur l'exécution de la loi du 21 mai 1836. - Ordonnance du roi relative aux cimetières. - Réglement de l'hospice civil de Saint-Brieuc. - Asile public et maison de santé d'aliénés de Saint-Brieuc. - Salle d'asile de Saint-Brieuc. Procès-verbal de la séance d'inauguration du comité local des dames patronnesses de la salle d'asile de Saint-Brieuc, le 16 Août 1855,.... - Association de charité de Saint-Brieuc. Projet de statuts proposé par la commission. - Livret des salles d'asile contenant l'ordonnance royale du 22 décembre 1837,... / Salvandry. Paris. 1845. Hachette. 56 p.. - Réglement de police [du 6 mai 1846]. - Note relative aux constructions bordant la voie publique. - Arrêté concernant la propreté des rues et la salubrité publique.
Sujet(s) Arrêtés municipaux : France : Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) : 19e siècle ;Administration communale : France : Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) : 19e siècle ;Police municipale : France : Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) : 19e siècle ;Santé publique : France : Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) : Histoire ;Urbanisme : France : Saint-Brieuc (Côtes-d' Armor) : 19e siècle