[Côtes-du-Nord. Pièces diverses 1784-1792]

Auteur(s) Robespierre (1758-1794) (Auteur)
Titre(s) [Côtes-du-Nord. Pièces diverses 1784-1792].
Editeur(s) 1784-1792 1811.
Autres 33 impr. en 1 vol.

. [Formats divers]


Notes Recueil factice de [33] vol. impr.
Lien(s) Volume suivant : Déclaration des notables habitants de S. Brieuc. - Délibérations des ordres de l'église et de la noblesse de la province de Bretagne. - Extraits du registre des délibérations du comité permanent,... / [S.l.]. Saint-Brieuc. 1790. - Extraits du registre des délibérations de la Municipalité de Saint-Brieuc. - Procès-verbal de l'Assemblée électorale pour la formation du département des Côtes-du-Nord. - Supplique aux Etats de Bretagne sur la construction d'un chemin de Saint-Brieuc à Binic. - Les citoyens de Rennes réunis en assemblées primaires, à la Convention nationale. - Loi relative au rachat des rentes foncières. - Procès-verbal de l'assemblée de la Bretagne et de l'Anjou tenue à Pontivy,.... - Adresse à l'Assemblée nationale, présentée par la Ville de S. Brieuc,.... - Compte que rend Bénoit-François Houdiard,... depuis son entrée dans la Vendée. - Compte de la conduite qu'a tenu le Citoyen Houdiard, Commandant du quatrième bataillon de la Sarthe, depuis son départ de Tours,…. - Rapport de maximilien Robespierre à la Convention,.... - Adresse de la Société des Amis des noirs,.... - Procès-verbal de la Confédération des François. - A l'Assemblée nationale de France. - Mémoire adressé au roi par la Commission intermédiaire des Etats de Bretagne. - Lettre du roi, portée à l'Assemblée nationale par le Ministre de la justice,.... - Ordonnance de police rendue provisoirement... de la Ville de S. Brieuc. - Réglement de police pour la Ville de Saint-Brieuc. - réglement de police. - Tableau général des foires de ce département,.... - Observations aux habitants de Hénon,.... - Tableau des distances,... de chaque Commune du département des Côtes-du-Nord,.... - Tableau de la fixation des foires.... - Observations aux habitants de Hénon,.... - Procés-verbal de l'assemblée electorale du district.... - Lettre pastorale de M. l'évêque.... - Observations sur le décret de l'assemblée nationale,... [2 éd.].
Sujet(s) Côtes-d'Armor (France) : 1789-1799 (Révolution) : Ouvrages avant 1800 ;Saint-Brieuc (Côtes-d' Armor) : 1789-1799 (Révolution)