Observations hâtives pour Julienne Touhier,...

Auteur(s) Besné de la Hauteville, Malo-Henri-Julien ;Bienvenue, Louis-Aimé-René (1761-1834) ;Lucas, Antoine-Charles ;Pouhaër, François-Germain (Auteur)
Titre(s) Observations hâtives pour Julienne Touhier,... : [Côtes-du-Nord. Pièces diverses 1802-1809].
Editeur(s) 1745-1817.
Autres 35 impr. en 1 vol. (pagination multiple)

. [Formats divers]


Notes Suite factice d'imprimés en lien avec diverses procédures judiciaires de la période révolutionnaire dans la juridiction de Saint-Brieuc, pour une part importante associés à l'activité des avocats Besné de la Hauteville et L. Bienvenue. Y sont évoqués les possessions religieuses ainsi que divers conflits impliquant des liquidations dont prises de navires corsaires, tractations avec des négociants bretons installés en Espagne (Cadix), etc. Important dossier sur l'affaire Antoine-Charles Lucas, premier-adjoint au maire de Saint-Brieuc (vente de biens nationaux).
Lien(s) Relié avec : Mémoire pour le Général de la paroisse de Saint-Michel de Saint-Brieuc,.... - Grand de biens donné par le vénérable chapitre de la cathédrale au général de Saint Michel en 1745. - Mémoire pour Missire Antoine-Nicolas Le Bolloche de la Roche, curé de l'Isle & paroisse de Bréhat,.... - Mémoire pour le Sieur Robinot de la Lande, armateur et négociant à Saint Brieux. - Mémoire pour N.H. François-Mathurin Ollivry,.... - A Messieurs les juges en la Sénéchaussée et siège royal de Saint-Brieuc, Cesson et ressort de Gouélo. - Questions à consulter et consultation. - Jugement rendu par le tribunal civil... des Côtes-du-Nord, au profit des citoyens Thomas aîné, et... négocians à Port-Malo, armateurs du Corsaire la Laure.... - Mémoire sommaire pour les Citoyens Hutchinson et Compagnie, négocians à Altona, en Dannemark, demandeurs,.... - Jugement rendu par le tribunal civil du département... entre... Armateurs du Corsaire "Le Hasard", de Port-Malo... et John Seaward, commandant le vaisseau américain la Statira. - Mémoire pour le citoyen Paul-Joseph Isnard, gardien des arsenaux de la République française,.... - Mémoire pour la veuve et les héritiers de Benjamin Dubois, armateur à Saint-Malo,... / Legraverend. Rennes. An 8. F. Vatar. 24 p.. - Réponse encore plus rapide à un libelle... sur le mémoire que Coret-Grandrivière, défenseur officieux de Mad. Fenwick fondée des pouvoirs d'Abel Lunt, capitaine du brick américain... / Goret. Saint-Malo. An 9. Julien Valais. 46 p.. - Rennes. 1817. Veuve Vatar et Bruté. Jugement rendu par le Tribunal correctionnel de Saint-Brieuc, le 30 mai 1817,... Pierre-Louis Ducouëdic, ancien négociant,... envers M. Gourlay, Chevalier de la légion d'Honneur,.... 15 p.. - Réponse du Sieur Hippolyte P.J. Levesque la Ferrière,.... - Mémoire pour le Sieur Jacques-Yves Margéot, cultivateur à Plouëc,... / L. Bienvenue, avocat. Saint-Brieuc. [1806]. Gabriel Bourel. 30 p.. - Réponse de la Dame Rolland de Traulef... / L. Bienvenue, avocat. Saint-Brieuc. 18... Bourel. 22 p.. - Etat de la cause pendante au Tribunal de première Instance à Saint-Brieuc.... - Dinan. [s.d.]. Huart. Mémoire pour le sieur Charles-Jean de la Motterouge, tuteur.... - Mémoire pour le citoyen Jean-Baptiste Veillet-Dufrèche, négociant [Cadix], défendeur.... - Addition au mémoire imprimé pour René Veillet-Granmaison.... - Jugement rendu par le tribunal de police correctionnel séant à Saint-Brieuc,.... - mémoire pour dame Renée-Antoinette Le Marant,... contre Bernard-Marie Mauviel,... / L. Bienvenue. Saint-Brieuc. [18..]. Bourel. 28 p.. - Mémoire pour le citoyen Guillaume Cosson, marchand à Quintin,... contre le citoyen Georges Deshayes,... / Cosson. [s.l.]. [An 8?]. 12 p.. - Mémoire pour le citoyen Joseph-Pierre desprez,... contre le citoyen Charles-Yves Queneaux,.... - mémoire pour Monsieur Antoine-Charles Lucas, 1er adjoint au Maire de Saint-Brieuc,... contre Monsieur François-Germain Pouhaër, juge-président au Tribunal de première Instance séant à Saint-Brieuc,.... - Exposé et pièces justificatives pour le sieur Antoine-Charles Lucas, premier Adjoint au Maire de Saint-Brieuc.... - Un dernier mot pour M. Antoine-Charles Lucas,.... - Réplique pour Monsieur Antoine-Charles Lucas,... contre Monsieur François-Germain Pouhaër,... de la cause,.... - Précis pour le sieur Lucas,... jugement du tribunal civil de Saint-Brieuc, des 19 décembre 1809 et 1er mai 1810 / Corbière. Rennes. 1812. J.-M. Vatar. 29 p.. - Supplément aux observations pour le sr Pouhaer,... contre le sr Lucas,.... - Observations pour le sr François-Germain Pouhaer,... sur le nouveau mémoire intitulé "Réplique",....
Sujet(s) Eglise catholique. Diocèse (Saint-Brieuc) : Histoire : 18e siècle ;Course, Guerre de ;Mémoires (procédure civile) : Bretagne (France) : Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) : 1789-1815 ;Saint-Malo ;Abbaye de Beauport ;Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) : Eglise Saint-Michel ;Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor ; région) : Histoire locale : Histoire locale ;Abbaye de Beauport : Paimpol
Autres titres Côtes-du-Nord. Pièces diverses 1802-1809