Loi relative à la paroisse de la ville de Saint-Brieuc, donnée à Paris le 15 août 1792, l'an 4 de la Liberté
Auteur(s) France. Assemblée nationale législative (1791-1792) (Auteur)
Titre(s) Loi relative à la paroisse de la ville de Saint-Brieuc, donnée à Paris le 15 août 1792, l'an 4 de la Liberté.
Editeur(s) Paris : Imprimerie nationale du Louvre, 1792.
Autres 2 p.
Notes Le doc. original est associé à plusieurs copies et documents explicatifs. - Délimitation des limites de la commune de Saint-Brieuc.
Sujet(s) Saint-Brieuc (Côtes-d' Armor) : 1789-1799 (Révolution)
Titre(s) Loi relative à la paroisse de la ville de Saint-Brieuc, donnée à Paris le 15 août 1792, l'an 4 de la Liberté.
Editeur(s) Paris : Imprimerie nationale du Louvre, 1792.
Autres 2 p.
Notes Le doc. original est associé à plusieurs copies et documents explicatifs. - Délimitation des limites de la commune de Saint-Brieuc.
Sujet(s) Saint-Brieuc (Côtes-d' Armor) : 1789-1799 (Révolution)
Exemplaires
| Titre | Espace | Localisation | Cote | Utilisation | Disponibilité | Bib. d'origine |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Loi relative à la paroisse de la ville de Saint-Brieuc, donnée à Paris le 15 août 1792, l'an 4 de la Liberté | Le magasin | Bretagne | Br. M 722 | Consultation différée | Disponible | Saint-Brieuc - Malraux |