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23 résultats pour la recherche : Auteur "France. Parlement de Bretagne"

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[Arrest de réglement du Parlement de Bretagne]

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Titre[Arrest de réglement du Parlement de Bretagne]
AuteurFrance. Parlement de Bretagne
EditeurVatar
Date édition[1783-1787]

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[Factum] Mémoire pour Me Pierre Denis, Sieur du Porzou, Avocat au Parlement, Sénéchal des Juridictions de Pontrieux & de Chateaulin-Pontrieux, Appelant avec prise à partie, [...] Dame...

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Titre[Factum] Mémoire pour Me Pierre Denis, Sieur du Porzou, Avocat au Parlement, Sénéchal des Juridictions de Pontrieux & de Chateaulin-Pontrieux, Appelant avec prise à partie, [...] Dame...
AuteurFrance. Parlement de Bretagne
Date édition1776

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[Recueil factice. Sceaux. Empreintes et timbres de Bretagne. Assignats]

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Titre[Recueil factice. Sceaux. Empreintes et timbres de Bretagne. Assignats]
AuteurFrance. Parlement de Bretagne
Date éditionXVIIe-XVIIIe siècles

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Arrests du parlement de Bretagne, pris des mémoires et plaidoyers de Sébastien Frain...

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TitreArrests du parlement de Bretagne, pris des mémoires et plaidoyers de Sébastien Frain...
AuteurFrance. Parlement de Bretagne
EditeurP. Garnier
Date édition1684

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Arrests et réglemens du Parlement de Bretagne avec les observations et remarques de Maître Michel Sauvageau, ....

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TitreArrests et réglemens du Parlement de Bretagne avec les observations et remarques de Maître Michel Sauvageau, ....
AuteurFrance. Parlement de Bretagne
Editeurchez Jacques Mareschal
Date édition1712

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Edits, déclarations et lettres-patentes du Roi, et réglemens concernant le parlement de Bretagne, depuis son érection en 1554 jusqu'en 1754. Liste générale de nosseigneurs du parlement de...

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TitreEdits, déclarations et lettres-patentes du Roi, et réglemens concernant le parlement de Bretagne, depuis son érection en 1554 jusqu'en 1754. Liste générale de nosseigneurs du parlement de...
AuteurFrance. Parlement de Bretagne
EditeurVatar
Date édition1754

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Extrait des registres du greffe des Etats de Bretagne tenus à Rennes du mercredi 29 janvier 1783

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TitreExtrait des registres du greffe des Etats de Bretagne tenus à Rennes du mercredi 29 janvier 1783
EditeurVatar
Date édition1784

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Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matières criminelles, bénéficiales & de droit public.

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TitreJournal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matières criminelles, bénéficiales & de droit public.
AuteurPoullain du Parc, Augustin-Marie
EditeurChez Guillaume Vatar
Date édition1739-1778

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Le Parlement de Bretagne et le pouvoir royal au XIIIe [i.e. XVIIIe] siècle

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TitreLe Parlement de Bretagne et le pouvoir royal au XIIIe [i.e. XVIIIe] siècle
AuteurLe Moy, Arthur (1869-19..)
EditeurMegariotis
Date édition1981

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Les plus solennels arrests et réglemens donnez au Parlement de Bretagne

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TitreLes plus solennels arrests et réglemens donnez au Parlement de Bretagne
AuteurFrance. Parlement de Bretagne
Editeurchez Jacques Mareschal
Date édition1715-1716

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Arrests du parlement de Bretagne, pris des mémoires et plaidoyers de Sébastien Frain...

Arrests et réglemens du Parlement de Bretagne avec les observations et remarques de Maître Michel Sauvageau, ....

Edits, déclarations et lettres-patentes du Roi, et réglemens concernant le parlement de Bretagne, depuis son érection en 1554 jusqu'en 1754. Liste générale de nosseigneurs du parlement de...

Extrait des registres du greffe des Etats de Bretagne tenus à Rennes du mercredi 29 janvier 1783

Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matières criminelles, bénéficiales & de droit public.

Le Parlement de Bretagne et le pouvoir royal au XIIIe [i.e. XVIIIe] siècle

Les plus solennels arrests et réglemens donnez au Parlement de Bretagne

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