18 résultats pour la recherche : Editeur "librairie du Recueil Sirey"

Résultats de la recherche

A propos de la réforme des finances locales : centimes communaux et taxes nouvelles - Livre
Livre

A propos de la réforme des finances locales : centimes communaux et taxes nouvelles

TitreA propos de la réforme des finances locales : centimes communaux et taxes nouvelles
AuteurLainville, Robert
Editeurlibrairie du Recueil Sirey
Date édition1928
Code administratif - Livre
Livre

Code administratif

TitreCode administratif
AuteurDelpech, Joseph
EditeurLibrairie du recueil Sirey
Date édition1938
Comment fonder une association : son fonctionnement d'après la Loi du 1er juillet 1901 - Livre
Livre

Comment fonder une association : son fonctionnement d'après la Loi du 1er juillet 1901

TitreComment fonder une association : son fonctionnement d'après la Loi du 1er juillet 1901
Les cahiers administratifs
AuteurOzanam, Charles
EditeurLibrairie du Recueil Sirey
CollectionsLes cahiers administratifs
Tomev.4
Date édition1930
Commentaire du code de la nationalité française (ordonnance du 19 octobre 1945) - Livre
Livre

Commentaire du code de la nationalité française (ordonnance du 19 octobre 1945)

TitreCommentaire du code de la nationalité française (ordonnance du 19 octobre 1945)
AuteurBoulbés, Raymond
EditeurLibrairie du recueil Sirey
Date édition1946
Elections du conseil municipal, du maire et des adjoints, les administrateurs communaux et intercommunaux - Livre
Livre

Elections du conseil municipal, du maire et des adjoints, les administrateurs communaux et intercommunaux

TitreElections du conseil municipal, du maire et des adjoints, les administrateurs communaux et intercommunaux
AuteurAragon, Marcel
EditeurLibrairie du Recueil Sirey
Date édition1935
Guide juridique et pratique pour la lutte contre la licence des rues - Livre
Livre

Guide juridique et pratique pour la lutte contre la licence des rues

TitreGuide juridique et pratique pour la lutte contre la licence des rues
AuteurGand, Maurice
EditeurLibrairie du Recueil Sirey
Date édition1932
L'expropriation pour cause d'utilité publique d'après la nouvelle législation des Décrets-Lois (1935), Première partie : commentaire pratique - Livre
Livre

L'expropriation pour cause d'utilité publique d'après la nouvelle législation des Décrets-Lois (1935), Première partie : commentaire pratique

TitreL'expropriation pour cause d'utilité publique d'après la nouvelle législation des Décrets-Lois (1935), Première partie : commentaire pratique
Les cahiers administratifs
AuteurBaudry, G
EditeurLibrairie du Recueil Sirey
CollectionsLes cahiers administratifs
Tomev.17
Date édition1937
L'organisation corporative de la France de l'ancien régime - Livre
Livre

L'organisation corporative de la France de l'ancien régime

TitreL'organisation corporative de la France de l'ancien régime
AuteurOlivier-Martin, François
EditeurLibrairie du recueil Sirey
Date édition1938
La cour des comptes : historique, organisation, apurement des comptes, contentieux, voies de recours, contrôle administratif - Livre
Livre

La cour des comptes : historique, organisation, apurement des comptes, contentieux, voies de recours, contrôle administratif

TitreLa cour des comptes : historique, organisation, apurement des comptes, contentieux, voies de recours, contrôle administratif
AuteurMirimonde, Albert Pomme de (1897-1985)
EditeurLibrairie du recueil Sirey
Date édition1947
La loi du 5 avril 1884 sur les municipalités - Livre
Livre

La loi du 5 avril 1884 sur les municipalités

TitreLa loi du 5 avril 1884 sur les municipalités
AuteurDaty, Gabriel
EditeurLibrairie du Recueil Sirey
Date édition1943
La publication des lois, des décrets et des autres actes de l'autorité publique - Livre
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La publication des lois, des décrets et des autres actes de l'autorité publique

TitreLa publication des lois, des décrets et des autres actes de l'autorité publique
AuteurRevel, G
EditeurLibrairie du recueil Sirey
Date édition1933
Le budget communal - Livre
Livre

Le budget communal

TitreLe budget communal
Les cahiers administratifs
AuteurLainville, Robert
EditeurLibrairie du Recueil Sirey
CollectionsLes cahiers administratifs
Date édition1951
Le régime administratif et pénal des débits de boissons à consommer sur place - Livre
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Le régime administratif et pénal des débits de boissons à consommer sur place

TitreLe régime administratif et pénal des débits de boissons à consommer sur place
Les cahiers administratifs
AuteurClostre, Lucien
EditeurLibrairie du Recueil Sirey
CollectionsLes cahiers administratifs
Date édition1938
Les communes et la question de l'habitation : comment les communes peuvent réaliser ou encourager la construction d' habitations à bon marché et d' immeubles à loyers moyens - Livre
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Les communes et la question de l'habitation : comment les communes peuvent réaliser ou encourager la construction d' habitations à bon marché et d' immeubles à loyers moyens

TitreLes communes et la question de l'habitation : comment les communes peuvent réaliser ou encourager la construction d' habitations à bon marché et d' immeubles à loyers moyens
AuteurBarde, Pierre
EditeurLibrairie du Recueil Sirey
Date édition1932
Les réquisitions d'immeubles par les autorités civiles ou militaires françaises ou étrangères : immeubles particuliers, immeubles industriels ou commerciaux, immeubles agricoles, exploitations... - Livre
Livre

Les réquisitions d'immeubles par les autorités civiles ou militaires françaises ou étrangères : immeubles particuliers, immeubles industriels ou commerciaux, immeubles agricoles, exploitations...

TitreLes réquisitions d'immeubles par les autorités civiles ou militaires françaises ou étrangères : immeubles particuliers, immeubles industriels ou commerciaux, immeubles agricoles, exploitations...
AuteurDupré, Fernand
EditeurLibrairie du Recueil Sirey
Date édition1941
Qu'est ce que le budget communal ? - Livre
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Qu'est ce que le budget communal ?

TitreQu'est ce que le budget communal ?
Les cahiers administratifs
AuteurLainville, Robert
EditeurLibrairie du Recueil Sirey
CollectionsLes cahiers administratifs
Tomev.1
Date édition1937
Qu'est ce que le budget communal ? - Livre
Livre

Qu'est ce que le budget communal ?

TitreQu'est ce que le budget communal ?
Les cahiers administratifs
AuteurLainville, Robert
EditeurLibrairie du Recueil Sirey
CollectionsLes cahiers administratifs
Tomev.1
Date édition1933
Services publics d'assistance - Livre
Livre

Services publics d'assistance

TitreServices publics d'assistance
Les cahiers administratifs
AuteurGraille, Emile
EditeurLibrairie du Recueil Sirey
CollectionsLes cahiers administratifs
Tomev.29
Date édition1943