6 résultats pour la recherche : Sujet "DROIT ELECTORAL"

Résultats de la recherche

Code électoral - Livre
Livre

Code électoral

TitreCode électoral
EditeurImprimerie des Journaux officiels
Date édition(1956)
L'école des scrutateurs : guide album de l'électeur - Livre
Livre

L'école des scrutateurs : guide album de l'électeur

TitreL'école des scrutateurs : guide album de l'électeur
AuteurRescoussié, Marcel
EditeurImprimerie Ed. Delsaud
Date édition1955
Le guide des élections municipales : l' organisation des élections et de la propagande, la jurisprudence du Conseil d'Etat et des tribunaux administratifs - Livre
Livre

Le guide des élections municipales : l' organisation des élections et de la propagande, la jurisprudence du Conseil d'Etat et des tribunaux administratifs

TitreLe guide des élections municipales : l' organisation des élections et de la propagande, la jurisprudence du Conseil d'Etat et des tribunaux administratifs
AuteurVulpillières, Jean-François de
EditeurSorman
Date édition1983
Les élections municipales : élections générales et partielles dans les communes de moins et de plus de 9 000 habitants - Livre
Livre

Les élections municipales : élections générales et partielles dans les communes de moins et de plus de 9 000 habitants

TitreLes élections municipales : élections générales et partielles dans les communes de moins et de plus de 9 000 habitants
AuteurBaumel, Jean
EditeurCausse
Date édition1947
Petit guide de la révision des listes électorales pour 1906 - Livre
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Petit guide de la révision des listes électorales pour 1906

TitrePetit guide de la révision des listes électorales pour 1906
AuteurCorfec, Pierre
EditeurR. Prud' homme
Date édition1906
Toutes les élections - Livre
Livre

Toutes les élections

TitreToutes les élections
AuteurBeaufils, Marcel
EditeurPublications administratives
Date édition1948