1 résultat pour la recherche : Titre "Note relative aux constructions bordant la voie publique"
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[Recueil. Pièces administratives relatives à la commune de Saint-Brieuc] - Livre
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[Recueil. Pièces administratives relatives à la commune de Saint-Brieuc]
Titre[Recueil. Pièces administratives relatives à la commune de Saint-Brieuc]
Arrêté concernant la propreté des rues et la salubrité publique
Editeuréditeurs multples
Date édition1833-1865
Arrêté concernant la propreté des rues et la salubrité publique
Editeuréditeurs multples
Date édition1833-1865